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Statuts des "Abbayes du Cercle de Corsier"
(ci-après "Le Cercle") -Les Campagnards Réunis (fondation en 1860); -Le Cordon Bleu (fondation en 1817); -Le Cordon Vert et Blanc (fondation en 1849); -L'Union (fondation en 1746);
(ci-après"Les Abbayes'"). Chaque Abbaye admet les présents statuts comme les siens propres, entérinant par là-même l’état de collaboration avec les trois autres.
But - Dispositions générales
01. Les Abbayes ont pour but : -de maintenir et de perfectionner l’art du tir à la carabine et aux armes d’ordonnance adoptées par l’armée suisse, à l'exclusion des armes de poing; -de créer et de maintenir les liens d’amitié entre leurs membres.
02. Chaque abbaye a son siège dans l’une ou l’autre des communes du Cercle, soit Corsier, Corseaux, Chardonne ou Jongny.
03. Les fortunes de chaque abbaye garantissent leurs engagements respectifs.
04. Les Abbayes font partie de la Fédération des Abbayes vaudoises. Les membres participant aux tirs sont alors assurés contre les accidents, conformément aux prescriptions en vigueur de la dite Fédération.
Membres (affiliations, radiations, démissions, honorariat)
05. Pour être reçu dans les Abbayes, sans distinction de sexe, il faut : - être de nationalité suisse et avoir au moins 16 ans dans l’année; - être présenté par un membre des Abbayes: - s'acquitter des finances d’entrée (agrégation ou reconnaissance) fixées par les règlements, en présentant le livret de famille ou un document pouvant en tenir lieu.
06. L'affiliation est confirmée lors d’une assemblée générale.
07. Le nouveau membre reçoit un exemplaire des statuts et règlements.
08. Les droits de membre sont héréditaires (cf art. 9), en principe dans la limite de la 2e génération des héritiers.
09. Les filles, fils, petites-filles, petits-fils de membres, et leurs conjoints, peuvent se faire reconnaître comme membre, moyennant la finance de reconnaissance fixée par les règlements.
10. Les ayants-droit à une reconnaissance ne l’ayant pas demandée dans les trois ans après le décès du membre dont ils héritent les droits sont en principe déchus de ceux-ci.
11. Sur proposition du Conseil, l’Assemblée peut décerner le titre de membre d’honneur à celui (ou celle) qui s’est distingué particuliè- rement au service de la Société. Il est libéré de toute cotisation.
12. Pour être valable, la démission d’un membre doit être adressée par écrit au Conseil (cf art. 31).
13. Tout membre qui fera l’objet de graves sujets de plainte pourra être exclu des Abbayes, temporairement par le Conseil (cf art. 31) ou définitivement par l’Assemblée générale. Cette exclusion ne peut être prononcée qu’à la majorité absolue des votants.
14. Un membre peut être radié si, malgré plusieurs rappels, il n’a pas réglé ses cotisations (cf art.47) pendant trois ans consécutifs. La radiation ne peut être prononcée que par l’Assemblée générale, à la majorité absolue des votants.
15. Tout membre démissionnaire ou radié des Abbayes n'aura aucun droit aux avoirs des Abbayes.
16. La radiation d’un membre est sans préjudice pour ses descendants.
Organisation des Abbayes
17. Les organes des Abbayes sont : a) l’assemblée générale b) le Conseil et les comités c) la commission de vérification d) la commission de tir e) toute commission de travail nommée ponctuellement
Assemblée générale (ci-après "l’Assemblée")
18. L'Assemblée réunit l’ensemble des membres des Abbayes, dont elle est l’organe suprême. Elle est présidée par l’Abbé-Président. Elle délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents, convoqués selon les règles en la matière. Chaque fois qu’il le juge nécessaire, le Conseil (cf art .31) peut convoquer une Assemblée extraordinaire, selon les modalités de son choix, dans un délai minimum d’un mois.
19. L’Assemblée générale ordinaire de printemps est convoquée chaque année pour le premier mercredi de mars, dans l’une des communes du Cercle, avec l’ordre du jour suivant :
01) Liste des présences 02) Lecture et adoption du dernier procès-verbal 03) Agrégations, reconnaissances, décès éventuels, démissions, radiations 04) Rapports : a) de l’Abbé-Président b) du trésorier c) de la commission de vérification des comptes d) de la commission de tir 05) Renouvellement du Conseil et des comités 06) Renouvellement de la commission de vérification 07) Confirmation de la commission de tir 08) Budget 09) Fixation des finances d'affiliation, des cotisations et des indemnités au Conseil 10) Communications et propositions du Conseil notamment en matière financière 11) Divers et propositions individuelles
20. Une Assemblée se réunit à l’issue du tir de septembre, avec l’ordre du jour suivant : 01) Liste des présences 02) Présentation des nouveaux membres 03) Classements et distribution des prix 04) Renouvellement de la commission de tir 05) Divers et propositions individuelles
21. Des Assemblées extraordinaires peuvent être convoquées : a) par le Conseil (cf art. 18 et 31); b) à la demande écrite du cinquième des membres des Abbayes.
22. Les décisions d’assemblées sont prises à la majorité absolue des votants, quel que soit le nombre des membres présents (art. 52, 53 et 55 réservés).
23. Les votations se font à main levée, ou au bulletin secret si trois membres au moins en font la demande. L'Abbé-Président ne vote pas, mais il départage les voix en cas d'égalité.
24. L'Assemblée statue sur les affiliations. Elle enregistre les divers rapports statutaires.
25. L'Assemblée nomme les membres du Conseil et des comités.
26. L'Assemblée nomme la commission de vérification des comptes, soit deux membres et un suppléant.
27. L'Assemblée nomme la commission de tir, soit cinq membres, dont un membre du Conseil au moins.
28. L'Assemblée nomme toute commission utile au bon fonctionnement des Abbayes.
29. Les Abbayes sont engagées par la signature collective à deux, soit de l’Abbé-Président et d’un membre du Conseil.
Conseil et comités
30. Chaque Abbaye est représentée par un comité de trois à cinq membres, constituant l'essentiel de la Commission de tir (cf art. 43). Chaque comité procède lui-même à la répartition de ses charges. Les charges sont cumulables entre les divers comités.
31. L'’organe exécutif des Abbayes est le Conseil; il comprend : a) L’Abbé-Président b) Le Lieutenant d’Abbé c) Le Trésorier d) Le Greffier e) Le Tabellion
32. Les membres du Conseil sont élus pour un an par l’Assemblée sur proposition des comités desquels ils peuvent être issus. Ils sont rééligibles.
33. Un membre et son conjoint ou l’un de ses descendants (direct ou par alliance) ne peuvent siéger ensemble dans le même Conseil, comité ou commission.
34. L'Assemblée peut décider d’une indemnité au Conseil et de gratifications aux conseillers.
35. Le Conseil est, par son essence même, responsable de la bonne marche des Abbayes, conformément aux statuts. En particulier : a) il exécute les décisions de l’Assemblée; b) il liquide toutes les affaires utiles qui ne sont pas du ressort de l’Assemblée; c) il préavise sur toutes les questions à soumettre à l’Assemblée; d) il administre les biens des Abbayes; e) il collabore à l’activité de la commission de tir (cf art. 43 et 44); f) il veille à la conservation des archives et des biens des Abbayes.
36. L’Abbé-Président représente les Abbayes vis-à-vis des tiers; il dirige les Assemblées et les séances du Conseil. Il présente le rapport annuel à l’Assemblée de printemps. Il engage valablement les Abbayes par sa signature, conjointement avec celle d’un membre du Conseil.
37. Le Lieutenant d’Abbé seconde l’Abbé-Président; il le remplace dans toutes ses attributions si celui-ci est empêché valablement d'exercer son mandat.
38. Le Trésorier gère les biens et les fonds des Abbayes, sur l’état desquels il fait rapport au Conseil aussi souvent que la situation l'exige. Il signe, conjointement avec l1’Abbé-Président, toutes les pièces concernant les finances des Abbayes. Il établit les exercices comptables sur l’année civile. Il place les fonds des fortunes des Abbayes, en accord avec le Conseil, en valeurs pupillaires suisses. Il est responsable de l’encaissement des cotisations.
39. Le Greffier rédige les procès-verbaux et la correspondance.
40. Le Tabellion tient à jour le registre des membres.
La commission de vérification
41. La Commission de vérification est élue par l’Assemblée; elle comprend deux vérificateurs et un suppléant.
42. Les vérificateurs ont l'obligation de vérifier les comptes à chaque fin d'exercice et de présenter un rapport écrit, avec propositions éventuelles, à l’Assemblée. Le rapporteur est réputé démissionnaire.
La Commission de tir
43. Les membres de la commission de tir sont élus pour un an. Ils sont rééligibles.
44. La Commission de tir établit le programme annuel des tirs; elle organise donc le tir annuel des Abbayes, selon le règlement. - Modification AG du 29 octobre 1998 : passage à un tir bisannuel - Modification AG du 2 mars 2023: retour à un tir annuel Elle encourage et coordonne la participation des membres aux diverses fêtes de tir périodiquement proposées.
Finances
45. Les avoirs des Abbayes sont constitués par les fortunes et les biens propres de chacune d'elles.
46. Les fortunes propres sont alimentées par les finances d’affiliation et les soldes éventuels d’intérêts non utilisés.
47. Les revenus des Abbayes sont constitués par les intérêts des fortunes propres de chacune d'elles et par les cotisations des membres.
48. Les intérêts des fortunes conditionnent la valeur des prix de tir. Les cotisations assurent la couverture des frais administratifs et de fonctionnement des Abbayes.
49. La période comptable est l’année civile.
Dispositions particulières et finales
50. La convocation à l’Assemblée générale de printemps mentionne, en particulier, le programme annuel des tirs.
51. Les membres des Abbayes sont exonérés de toute responsabilité personnelle à l’égard des engagements des Abbayes qui sont uniquement garantis par les fonds de celles-ci.
52. Toute modification de statuts doit être soumise par le Conseil à l’Assemblée, qui prend alors ses décisions à la majorité des deux tiers des membres présents.
53. La fusion éventuelle des quatre abbayes, sous la dénomination unique de "Société des Abbayes du Cercle de Corsier", doit être acceptée en Assemblée à la majorité des trois quarts des membres présents.
54. Les modifications de statuts inhérentes à la fusion précitée à l’article 53 sont précisées par l’appendice annexé aux présents statuts sous chiffre d'article 57.
55. La dissolution des Abbayes doit être proposée par le Conseil à l’Assemblée si la moitié des sociétaires au moins en fait la demande. La dissolution ne deviendra effective qu'après un vote au bulletin secret, à la majorité des trois quarts des membres présents.
56. En cas de dissolution, l’actif des Abbayes sera attribué en parts égales aux Communes du Cercle, soit Corsier, Corseaux, Chardonne et Jongny. Les archives et les biens matériels seront confiés à l’une des communes précitées apte à les recevoir.
57. Voir Appendice ci-après.
58. Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée du 12 novembre 1993. Ils entrent immédiatement en vigueur après leur approbation par l'Autorité militaire cantonale vaudoise. Ils abrogent les statuts en vigueur des quatre abbayes concernées, soit ceux des Campagnards réunis (1878), du Cordon bleu (1855), du Cordon Vert et Blanc (1849) et de l’Union (1907), ainsi que les décisions protocolées et règlements qui en découlaient.
59. Aucune révision ou modification des présents statuts ne sera valable sans l'approbation de l’Autorité militaire cantonale vaudoise et de la Fédération des Abbayes Vaudoises.
Corseaux, le 12 novembre 1993
Au nom des Abbayes
Les Abbés-Présidents Les secrétaires
Appendice
57. En cas de fusion des quatre abbayes, celles-ci prennent pour nom “Société des Abbayes du Cercle de Corsier" (ci-après "Les Abbayes'"). Les articles suivants remplacent ceux de leurs statuts, aux mêmes numéros :
02. Les Abbayes ont leur siège dans l’une des communes du Cercle. 03. La fortune des Abbayes garantit les engagements de la société.
17. Les organes des Abbayes sont : a) l’assemblée générale b) le Conseil c) la commission de vérification d) la commission de tir e) toute commission de travail nommée ponctuellement
19............... 05) Renouvellement du Conseil
25. L'Assemblée nomme les membres du Conseil. 30. abrogé et le titre précédent devient "Conseil"
32. Les membres du Conseil sont élus pour un an par l’Assemblée. Ils sont rééligibles.
38. Le Trésorier gère les biens et les fonds des Abbayes, sur l’état desquels il fait rapport au Conseil aussi souvent que la situation l'exige. Il signe, conjointement avec l’Abbé-Président, toutes les pièces concernant les finances des Abbayes. Il établit l'exercice comptable sur l’année civile. Il place la fortune des Abbayes, en accord avec le Conseil, en valeurs pupillaires suisses. Il est responsable de l’encaissement des cotisations.
45. La fortune des Abbayes est la somme des fortunes des quatre abbayes réunies. Les biens des Abbayes sont le regroupement des biens propres des quatre abbayes réunies.
46. La fortune est alimentée par les finances d’affiliation et les soldes éventuels d'intérêts non utilisés.
47. Les revenus des Abbayes sont constitués par les intérêts des placements de fortune et par les cotisations des membres.
48. Les intérêts des placements de fortune conditionnent la valeur des prix de tir. Les cotisations assurent la couverture des frais administratifs et de fonctionnement des Abbayes.
53. abrogé 54. abrogé 57. abrogé, après les corrections effectives relatives à son contenu: Les art. 55 à 59 se numérotent de 53 à 56.
Règlement (Complément aux statuts des Abbayes du Cercle de Corsier entrés en vigueur le 8 janvier 1994)
I. ADMINISTRATION
Fortune Chacune des fortunes des quatre abbayes fait l’objet d’un sous-compte séparé.
Répartition Si des répartitions financières doivent intervenir entre les sous- comptes sus-cités, elles se font proportionnellement aux fortunes propres qui en font l’objet, soit sauf modifications importantes de fortune :
- Campagnards Réunis : 11 % - Cordon Bleu : 58 % - Cordon Vert et Blanc : 13 % - Union : 18 %
Intérêts des placements et prix de tir (cf art. 48) Les intérêts des placements respectifs permettent l'attribution des prix, en principe en espèces, à chacune des "passes/société", soit les passes "Campagnards", "Cordon Bleu", "Cordon Vert et Blanc", “Union. Les montants et valeur des points sont arrêtés d’année en année par le Conseil. Toute autre passe que les "passes/société" doivent en principe s’autofinancer; le Conseil et la commission de tir en règlent les modalités.
Cotisations (cf art. 48)
Les cotisations doivent couvrir les dépenses courantes des Abbayes. Elles sont annuelles. La cotisation d’un membre est indépendante du nombre d’abbayes auxquelles il est affilié; dès 1994, elle est fixée à Frs 20.- ; - Modification AG du 4 juin 2021 : Frs 30.- Ce montant sera confirmé ou modifié lors de chaque Assemblée de printemps. Les juniors sont exemptés du payement de la cotisation, tout comme les membres d’honneur. - Modification AG du 4 juin 2021 : les jeunes de 25 ans et moins sont dispensés de cotisation.
Emoluments
Les membres du Conseil sont défrayés; les listes de frais qu'ils présentent font partie de la comptabilité générale. Les émoluments éventuels, indemnités ou gratifications sont du ressort de la comptabilité générale.
Affiliations
Les finances d'affiliation aux Abbayes sont fixées par les dispositions suivantes, modifiables en tout temps par l’Assemblée au gré de la situation économique du moment:
- agrégation aux Campagnards Réunis :. Frs 50.- - agrégation au Cordon Bleu : Frs 150.- - agrégation au Cordon Vert et Blanc : Frs 50.- - agrégation à l’Union : Frs 50.- - agrégation aux quatre abbayes : Frs 300.- - Modification AG du 2 mars 2023 agrégation aux quatre abbayes : Frs 100.- - reconnaissance aux Campagnards Réunis : Frs 10.- - reconnaissance au Cordon Bleu : Frs 60.- - reconnaissance au Cordon Vert et Blanc : Frs 15.- - reconnaissance à l’Union : Frs 20.- - reconnaissance aux quatre abbayes : Frs 100.- - Modification AG du 2 mars 2023 reconnaissance aux quatre abbayes : Frs 0.-
Dispositions transitoires
L’affiliation aux quatre abbayes conditionne la fusion envisagée dès l’adoption des nouveaux statuts. Il est souhaitable que cette transition s'opère, pour chacun des membres concerné, avant l’an 2000 au plus tard. Elle peut, avant cette échéance, s’échelonner dans le temps. Chaque abbaye s’engage à favoriser l’affiliation de tout membre de l’une des trois autres abbayes, moyennant le paiement d’une finance d’entrée égale à celle des reconnaissances.
II. ORGANISATION DES TIRS
Commission de tir
La commission de tir organise les tirs ; sa composition est confirmée chaque année lors de l’Assemblée de printemps. La dite commission organise notamment le tir annuel de septembre ; elle règle aussi la participation des tireurs à d’autres fêtes de tir, le cas échéant (tirs internes lors des fêtes commémoratives ou tirs extérieurs aux Abbayes, faisant l’objet d’invitations). La commission de tir s’entoure de tous les collaborateurs nécessaires en cas de besoin, en plein accord avec le Conseil.
Classes d'âge particulières )
Junior (J) : 20 ans ou moins dans l’année de tir Vétéran I (V) : de 60 à 69 ans dans l’année de tir Senior-Vétéran (SV) : 70 ans ou plus dans l’année de tir
Armes
Fusils, mousquetons, Fass 57, Fass 90, carabines, portant le poinçon fédéral. - Modification du plan de tir dès 2023 Uniquement les armes d'ordonnance
Positions de tir
Couché, bras franc ; SV : appui autorisé Fass 57 : sur appui médian Fass 90 : sur appui
Cibles/société (cibles à 100 points)
Les passes sont de cinq coups, dont on retient les trois meilleurs. Bonifications : J, V et SV : 2 points par coup Mousquetons, Fusils et Fass 57 : 2 points par coup Le coût du tir est réglé par les cotisations. Rappel : les prix de tir sont déterminés par les intérêts de fortune.
Cible/bonheur (cible à la mouche)
La passe est de quatre coups aux Mousquetons, Fusils et Fass 57 ; el } est de trois coups à la carabine et au Fass 90. J, V et SV tirent un coup supplémentaire de bonification. Prix de la passe Fr 5.- ; chaque rachat (max.3) : Fr 3.- La cible/bonheur devrait s’autofinancer. - Modification selon plan de tir dès 2023 Uniquement les armes d'ordonnance Prix de la passe Fr 10.- ; quatre coups,sans rachat
Cible/exercice
La passe est de cinq coups. Prix de chaque passe : Fr 1.-
Cible/distinction
Selon le règlement officiel de la Fédération des Abbayes Vaudoises. La cible/distinction doit s’autofinancer.
Munition
La commission de tir fixe le prix de la munition, pratiquement et au plus près du prix coûtant.
III. DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES FINALES
Le cas échéant, la commission de tir propose des modifications impératives du présent règlement. Le présent règlement entre en vigueur dès l'adoption des statuts des Abbayes et leur approbation officielle.
